Les comptes rendus, débats, délibérations et

Afin d’accompagner ces transformations, un comité d’éthique et d’orientation sera mis en place à Paris. Sa mission sera de conseiller et d’assister la collectivité sur les questions liées à l’usage de l’IA, en s’appuyant sur des expertises indépendantes et en associant organisations syndicales et citoyens. Le plan comprend 27 actions, dont 12 pour l’administration et 15 pour le territoire, les entreprises et les habitants. Il indique site bet tunisie que l’usage du numérique représente environ 1 million de tonnes équivalent CO₂, soit près de 5% de l’empreinte carbone globale du territoire. Un réseau de délégués sera présent dans chaque arrondissement en lien avec la Mission des droits de l’enfant. La fonction de Défenseur(e) des enfants de la Ville de Paris sera confiée à un membre honoraire ou à un magistrat honoraire, issu de l’ordre judiciaire, administratif ou financier.

Calendrier des séances

La restitution de ces travaux permettra de présenter les réflexions menées et les pistes envisagées pour accompagner les évolutions de l’école et renforcer la place de l’enfant au cœur des politiques éducatives. Un hommagesera également rendu à Mme Jeanne Orsini, ancienne conseillère de Paris.Le Conseil de Paris adressera ses condoléances à sa famille et à ses proches. Le Conseil de Paris est retransmis en direct le mercredi 15 juillet, dès 9 heures. Se présenter à l’accueil, au 5, rue de Lobau (Paris Centre), où un badge vous sera remis en échange d’une pièce d’identité.

De 10 h à 13 h puis de 14 h 30 à 16 heures, les conseillerspoursuivront l’examen des projets de délibération. Les élus procéderont également à la désignation de représentants de la Ville dans plusieurs organismes extérieurs avant le vote final des dossiers restant à l’ordre du jour. Le Conseil de Paris Sur le site web travaille de manière collégiale, c’est-à-dire sous forme d’assemblées et de commissions. Dans le cadre de ses séances plénières, il vote les projets préparés par le maire et le préfet de police pour les domaines qui les concernent. Il se réunit une fois par mois (sauf en août), quelquefois deux quand il y a une séance budgétaire. Les élus se réunissent de 9 h à 13 h, avant une suspension de séance prévue jusqu’à 14 h 30.

Cette évolution soulève toutefois des enjeux démocratiques, environnementaux et sociaux qui nécessitent une attention particulière. La Ville de Paris publie son rapport annuel sur l’égalité entre les femmes et les hommes. Les opérations concernant la place de la Concorde et les abords de Notre-Dame seront inscrites aux budgets prévisionnels de 2026 et suivants. L’examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour reprendra ensuite de 15 h 30 à 21 heures. Après une interruption de séance entre 17 h et 18 h, l’examen desdélibérations reprendra de 18 h à 21 h.

La Ville de Paris pense à reprendre le BHV pour sauver l’emploi et l’activité

• Jeunesse, climat, solidarité et citoyenneté étaient au cœur de la session du Conseil de Paris du 16 au 18 juin 2026.
• Recherchez tous les débats et délibérations du Conseil de Paris depuis 1995, en Conseil municipal ou en Conseil général.
• Au retour du contrôle de légalité, elles sont affichées à l’Hôtel de Ville et sont alors exécutoires de plein droit.
• Depuis mai 2015, une partie de la diffusion live du Conseil de Paris est signée en langue des signes française (L.S.F.) pour les citoyens sourds et malentendants.
• Il a également exercé les fonctions de conseiller de Paris dans le 15ᵉ arrondissement de 1989 à 2008.

Quand il traite des affaires du département, il siège en qualité de conseil départemental de Paris. Dans cet esprit, elles sont aussi intégralement retransmises en direct sur paris.fr. En raison du nombre limité de places, il est conseillé d’arriver tôt (en particulier le mardi matin) sous peine de ne pas pouvoir accéder aux tribunes. Se présenter à l’accueil, 5, rue de Lobau ou un badge vous sera remis en échange d’une pièce d’identité.

Les votes se font majoritairement à main levée après chaque dossier (délibération, amendement ou vœux). Exceptionnellement, un scrutin public peut intervenir (votes nominatifs et publics) ou un scrutin à bulletin secret (votes non-nominatifs). Un vote global d’approbation des projets n’ayant pas fait l’objet d’un débat est organisé en fin de séance. Après une suspension de séance de 13 heures à 14h 45, les élus poursuivrontl’examen des projets de délibération de 14 h 45 à 21 heures, avant une nouvellesuspension de séance.

Bulletin officiel des délibérations

Les séances commencent à 9 heures et se déroulent sur un, deux, trois voire quatre jours consécutifs en fonction de l’importance de l’ordre du jour. Les conseillers débattent, rejettent, amendent ou approuvent les projets qui transformeront demain Paris. La séance de décembre est en partie réservée au budget de la ville de l’année suivante. Enfin, de 17h à 21 h, les élus poursuivent l’examen des projets de délibérationinscrits à l’ordre du jour. Du mardi 6 au vendredi 9 octobre 2026, les conseillers de Paris se sont réunis pour une nouvelle séance du Conseil de Paris. Entre adaptation de la capitale au changement climatique, hommage aux pompiers, soutien aux victimes de la rue de Trévise et débats sur les services publics municipaux, près de 380 délibérations ont été examinées.

Les délibérations sont publiées parallèlement sur Paris.fr et, dans les deux mois suivant, au Bulletin officiel de la Ville de Paris. Depuis plus de 20 ans, la Ville de Paris attribue la citoyenneté d’honneur à des personnes engagées pour la défense des droits humains et des libertés fondamentales dans le monde. Cette distinction symbolique vise à soutenir des personnes menacées, emprisonnées ou poursuivies en raison de leurs engagements et à leur apporter un geste de solidarité publique de la Ville de Paris.